Actualités

Politiques de recherche - France

Appels à propositions et activités connexes au titre du programme de travail 2018-2020 relevant du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2014-2020) Horizon 2020 et au titre du programme de travail 2018 relevant du programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre Horizon 2020

Arrêté du 25 octobre 2017 relatif au cahier des charges de l'appel à projets « Instituts hospitalo-universitaires 2 - édition octobre 2017 »

Avenant n° 1 du 20 septembre 2017 à la convention du 25 août 2015 portant avenant n° 1 à la convention du 17 décembre 2014 entre l'Etat et BPI-Groupe relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Fonds national d'innovation », « Partenariats régionaux d'innovation »)

Arrêté du 5 octobre 2017 portant abrogation de l'arrêté du 24 mars 2017 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « « Instituts hospitalo-universitaires 2 - édition 2017 »

Arrêté du 21 septembre 2017 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Make our planet
great again »

Convention du 21 septembre 2017 entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative au Programme d'investissements d'avenir (action « Programmes prioritaires de recherche »)

Arrêté du 18 septembre 2017 portant nomination (administration centrale)

Arrêté du 18 septembre 2017 relatif à la composition du cabinet du Président de la République

Arrêté du 17 juillet 2017 relatif au référentiel déterminant les critères de confidentialité, d'expertise et d'indépendance pour les laboratoires de recherche et bureaux d'études

Arrêté du 15 juin 2017 portant autorisation de création de la fondation partenariale « fondation Université Côte d'Azur »

Arrêté du 6 juin 2017 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique

 

Politiques de recherche - Europe

Résolution législative du Parlement européen du 8 juillet 2015 sur le projet de décision du Conseil concernant le renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de l'Inde (05872/2015 — C8-0074/2015 — 2014/0293(NLE))

Appels à propositions et activités connexes au titre du programme de travail du CER 2018 relevant du programme-cadre de travail pour la recherche et l’innovation (2014-2020) — Horizon 2020

Statuts de l’ERIC CESSDA

Statuts d'Instruct - Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC Instruct)

Décision d'exécution (UE) 2017/1213 de la Commission du 4 juillet 2017 portant création d'un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée à la biologie structurale intégrée (ERIC Instruct)

Communication au JOCE du 29/06/2017 sur le Fonctionnement en réseau des organismes opérant dans les domaines qui relèvent de la mission de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)

RECOMMANDATION (UE) 2017/1140 DE LA COMMISSION du 23 juin 2017 sur les données à caractère personnel qui peuvent être échangées au moyen du système d'alerte précoce et de réaction (SAPR) établi en vertu de la décision no 1082/2013/UE du Parlement européen et du Conseil aux fins de la coordination des mesures de recherche des contacts en rapport avec des menaces transfrontières graves pour la santé

Règlement (UE) 2017/999 de la Commission du 13 juin 2017 modifiant l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

Décision d'exécution (UE) 2017/995 de la Commission du 9 juin 2017 portant création du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée aux archives européennes de données en sciences sociales (ERIC CESSDA)

 

Tutelles

Arrêté du 30 mai 2017 portant nomination au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Décret n° 2017-1088 du 29 mai 2017 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

Décret n° 2017-1083 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Décret n° 2017-1076 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre des solidarités et de la santé

 

Organisation de l'Inserm

Arrêté du 14 août 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Arrêté du 3 juillet 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Arrêté du 7 juin 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

 

Budget et comptabilité

Arrêté du 27 janvier 2017 portant report de crédits

Décret n° 2017-61 du 23 janvier 2017 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique

 

Fonction publique - Santé et sécurité au travail

Décret n° 2017-1466 du 12 octobre 2017 relatif à l'Observatoire de la laïcité

Délibération du 4 octobre 2017 : Règlement intérieur de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Arrêté du 2 août 2017 portant nomination à la formation spécialisée du Conseil commun de la fonction publique compétente en matière de conditions de travail, d'hygiène, de santé et de sécurité au travail

Décret n° 2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique

Arrêté du 7 juillet 2017 relatif aux conditions de télédéclaration des liens d'intérêts et au fonctionnement du site internet unique mentionné à l'article R. 1451-3 du code de la santé publique

Arrêté du 14 juin 2017 relatif aux règles techniques et d'organisation de mise à disposition des données de référence prévues à l'article L. 321-4 du code des relations entre le public et l'administration

 

Achats publics

Arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique

 

Santé Publique - Sécurité sanitaire des produits de santé - Conflits d'intérêt

Arrêté du 30 octobre 2017 relatif aux modalités de signalement et de traitement des incidents graves de sécurité des systèmes d'information

Arrêté du 26 octobre 2017 relatif à la consultation du public sur le projet de stratégie nationale de santé

LOI n° 2017-1487 du 23 octobre 2017 ratifiant l'ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (1)

Ordonnance n° 2017-1179 du 19 juillet 2017 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé

Arrêté du 2 juin 2017 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2011 fixant les conditions d'utilisation de la marque « Programme national nutrition santé »

Instruction interministérielle n°DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/136 du 24 mai 2017 relative au Plan national canicule 2017

 

Crise sanitaire - EBOLA

Ordonnance n° 2017-51 du 19 janvier 2017 portant harmonisation des dispositions législatives relatives aux vigilances sanitaires

Ordonnance n° 2017-44 du 19 janvier 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international de 2005

 

Activités de recherche

Décret n° 2017-1549 du 8 novembre 2017 relatif à la conservation et à la préparation à des fins scientifiques d'éléments du corps humain et modifiant le code de la santé publique

Décision du 13 juillet 2017 portant autorisation de protocole de recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines en application des dispositions de l'article L. 2151-5 du code de la santé publique (annule et remplace la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine en date du 23 juin 2013)

Liste du 1er juillet 2017 portant vocabulaire de la chimie et des matériaux (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Décision du 23 juin 2017 portant autorisation d'importation de cellules embryonnaires à des fins de recherche en application des dispositions de l'article L. 2151-6 du code de la santé publique

Décision du 23 juin 2017 portant renouvellement de l'autorisation de conservation de cellules souches embryonnaires humaines à des fins de recherche en application des dispositions de l'article L. 2151-5 du code de la santé publique

Liste du 14 juin 2017 portant vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

 

Universités

Décret n° 2017-1493 du 25 octobre 2017 portant création de la communauté d'universités et établissements « Centre-Val de Loire » et approbation de ses statuts

Décret n° 2017-1463 du 10 octobre 2017 modifiant le décret n° 2015-281 du 11 mars 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements d'Aquitaine

Arrêté du 4 octobre 2017 portant nomination du directeur général des services (DGS) de l'université de Franche-Comté (groupe I)

Arrêté du 4 octobre 2017 portant nomination du directeur général des services (DGS) de l'université Paris Nanterre (groupe I)

Arrêté du 25 septembre 2017 portant nomination du directeur général des services (DGS) de l'université d'Orléans
(groupe I)

Décret n° 2017-1329 du 11 septembre 2017 portant création de l'université de Lille

Arrêté du 1er septembre 2017 portant nomination du directeur de l'observatoire des sciences de l'univers de l'université de Besançon

Décret n° 2017-1307 du 25 août 2017 modifiant le décret n° 2015-857 du 13 juillet 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Université confédérale Léonard de Vinci »

Décret n° 2017-1298 du 22 août 2017 modifiant le décret n° 2015-1064 du 20 août 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Lille Nord de France »

Arrêté du 4 août 2017 portant création de regroupements de composantes à l'université Sorbonne Université

Arrêté du 31 juillet 2017 portant nomination de la directrice de l'observatoire des sciences de l'univers de l'université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

Arrêté du 13 juillet 2017 portant nomination du Directeur général des services de l'université Paul Valéry - Montpellier 3 (groupe II)

Arrêté du 10 juillet 2017 portant nomination du Directeur général des services de l'université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 (groupe II)

Arrêté du 30 juin 2017 portant désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 28 juin 2017 portant nomination du directeur général des services (DGS) de l'Insa de Strasbourg (groupe III)

Arrêté du 28 juin 2017 portant nomination du Directeur général des services (DGS) de l’université Paris-Descartes (groupe I)

 

Hôpitaux

Décret du 9 octobre 2017 portant nomination de la directrice générale du centre hospitalier universitaire d'Angers - Mme JAGLIN-GRIMONPREZ (Cécile)

Décret du 22 août 2017 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - M. GALY (Michäel)

 

Instances et organismes intervenant dans le domaine d'activités de l'Inserm

Décret du 6 novembre 2017 portant nomination du président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) - M. MICHEL (Marc)

Arrêté du 2 novembre 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

Arrêté du 23 octobre 2017 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

Arrêté du 20 octobre 2017 portant attribution de fonctions au Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 19 octobre 2017 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique

Arrêté du 17 octobre 2017 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public

Décret du 16 octobre 2017 portant nomination du président de l'Etablissement français du sang - M. TOUJAS (François)

Arrêté du 13 octobre 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture

Décret du 11 octobre 2017 portant nomination du directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques - M. AUBERT (Jean-Marc)

Décret du 9 octobre 2017 approuvant la dissolution sans liquidation d'une fondation de coopération scientifique

Arrêté du 6 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2016 et portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Arrêté du 5 octobre 2017 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 5 octobre 2017 portant nomination du directeur de l'observatoire des sciences de l'univers de Rennes

Décret du 28 septembre 2017 approuvant la dissolution sans liquidation d'une fondation de coopération scientifique

Décret du 22 septembre 2017 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé des Pays de la
Loire - M. COIPLET (Jean-Jacques)

Décret n° 2017-1382 du 21 septembre 2017 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris

Arrêté du 12 septembre 2017 portant nomination au conseil d’administration de l'Institut de recherche pour le développement

Arrêté du 8 septembre 2017 portant nomination au comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Arrêté du 1er septembre 2017 portant nomination du délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie

Arrêté du 1er septembre 2017 portant nomination du directeur de l'École et Observatoire des sciences de la Terre

Arrêté du 22 août 2017 portant approbation de la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public (Cancéropôle Grand Sud-Ouest)

Arrêté du 22 août 2017 portant approbation de la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public

Décret n° 2017-1262 du 9 août 2017 relatif à la composition du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

Arrêté du 8 août 2017 portant labellisation des réseaux des centres de référence prenant en charge les maladies rares

Arrêté du 8 août 2017 sur les Centres de référencement prenant en charge les maladies rares

Arrêté du 8 août 2017 portant nomination du président du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

Arrêté du 7 août 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Inria

Décret du 7 août 2017 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - M. MARTIN (Dominique)

Arrêté du 4 août 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

Arrêté du 31 juillet 2017 portant approbation du compte de clôture, du compte rendu de gestion du liquidateur et fixant diverses modalités relatives à la clôture de la liquidation de l'« Institut des sciences et de technologies de Paris » (ParisTech)

Arrêté du 31 juillet 2017 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique

Décret du 28 juillet 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - M. COUSQUER (Jacques)

Arrêté du 27 juillet 2017 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

Décret n° 2017-1199 du 27 juillet 2017 modifiant les dispositions relatives à l'Etablissement français du sang

Arrêté du 19 juillet 2017 portant attribution de fonctions à l'Agence nationale de la recherche

Arrêté du 18 juillet 2017 portant nomination du délégué régional à la recherche et à la technologie (région Bretagne)

Arrêté du 12 juillet 2017 portant attribution de fonctions à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture

Arrêté du 12 juillet 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du cancer

Arrêté du 6 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié relatif aux modalités de composition des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine

Arrêté du 6 juillet 2017 portant nomination du délégué régional à la recherche et à la technologie (région Guadeloupe)

Arrêté du 1er juin 2017 portant nomination du délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie (région Hauts-de-France)

Arrêté du 1er juin 2017 portant nomination du délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie (région de La Réunion)

Arrêté du 16 juin 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Inria

 

Mis à jour le 10 novembre 2017

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