Décisions relatives aux autres structures, comités et commissions

Inspection Hygiène et Sécurité
Décisions relatives à l'Inspection Hygiène et Sécurité

Comité médical
Décision n°2012-108 (47,5 ko)portant nomination des membres du Comité médical

Délégation à l'intégrité scientifique

  • Décisions (97,9 ko) relatives au fonctionnement de la délégation à l'intégrité scientifique à l'Inserm
  • Décision portant nomination d'une déléguée à l'intégrité scientifique

Mission éthique
Décision n°2004-200 (62,1 ko) relative à la mission éthique

Mission scientifique
Décision n°2000-D26 (85,8 ko) relative à la mission scientifique

Comité d'animation et de réflexion en éthique

Le comité d'éthique pour la recherche médicale et en santé de l'Inserm a été mis en place en 2000 avec pour vocation d'être un acteur à part entière dans le dialogue entre la communauté scientifique et médicale de l'Inserm et la société dans son ensemble.

Comité d'orientation stratégique et de suivi des essais cliniques (COSSEC)

Le comité d'orientation stratégique et de suivi des essais cliniques (Cossec) est composé en nombre non imposé de scientifiques, de représentants de l'industrie pharmaceutique, des biotechnologies, de représentants d'associations de malades désignés par le directeur général.

  • Décision (69,2 ko) portant création du COSSEC

Comité d'Evaluation Ethique de l'Inserm (ex Comité de Qualification Institutionnel)

Le Comité d'Evaluation Ethique de l'Inserm a pour mission d'examiner et d'évaluer les aspects juridiques et éthiques des protocoles de recherche impliquant des personnes.

  • Décisions (39,9 ko) d'organisation du Comité
  • Décisions (48,5 ko) portant nomination de ses membres
  • Décision portant renouvellement des membres

Avertissement
Les modalités de mise en ligne des décisions ne nous permettent pas d'en certifier le contenu. Les documents ainsi publiés n'ont donc qu'une valeur informative. Une copie du document papier peut être obtenue auprès du Département des Affaires Juridiques.
 
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Mis à jour le 7 octobre 2016

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