Décisions relatives aux délégations régionales

Vous trouverez ci-après les décisions du Président de l'Inserm relatives aux délégations régionales de l'Inserm.

Décisions générales

  • Implantation des délégations régionales de l'Inserm

Décision n°97-861 (128,2 ko) du 23 décembre 1997 relative à l'organisation des ADR en province
Décision n°99-62 (128,0 ko) du 27 janvier 1999 relative à l'organisation des ADR de la région parisienne
Décision modificative n°2006-172 (1,8 Mo) portant création d'une Administration déléguée régionale à Nantes
Décision DAJ2009-138 (60,4 ko)
 

  • Délégation de pouvoir aux délégués régionaux

Décision DAJ2009-139 (69,7 ko) portant délégation de pouvoir

  • Autres

Décision DAJ2012-109 (46,2 ko)portant création d'un "Pôle Communication Ile-de-France"

Décisions spécifiques

Décisions relatives à la délégation régionale Paris V

Décisions relatives à la délégation régionale Paris VI

Décisions relatives à la délégation régionale Paris VII

Décisions relatives à la délégation régionale Paris XI

Décisions relatives à la délégation régionale Paris XII

Décisions relatives à la délégation régionale de Lyon

Décisions relatives à la délégation régionale de Marseille

Décisions relatives à la délégation régionale de Montpellier

Décisions relatives à la délégation régionale de Nantes

Décisions relatives à la délégation régionale de Bordeaux

Décisions relatives à la délégation régionale de Toulouse

Décisions relatives à la délégation régionale de Lille

Décisions relatives à la délégation régionale de Strasbourg

Avertissement
Les modalités de mise en ligne des décisions ne nous permettent pas d'en certifier le contenu. Les documents ainsi publiés n'ont donc qu'une valeur informative. Une copie du document papier peut être obtenue auprès du Département des Affaires Juridiques.
 
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Mis à jour le 4 octobre 2016

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