Décisions relatives aux formations de recherche

Un guide méthodologique pour la rédaction d'un règlement intérieur de formation de recherche a été approuvé par le Comité technique lors de sa séance du 18 décembre 2013.
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Typologie

Décisions spécifiques

2016

Tableau récapitulatif

Tableau récapitulatif des décisions relatives aux formations de recherche

Décisions

  • Décisions portant création d'unités de recherche
  • Décisions portant création d'unités de service
  • Décisions portant prorogation d'unités de recherche
  • Décisions portant prorogation d'unités de service
  • Décisions diverses unités de recherche et unités de service

2015

Tableau récapitulatif

Tableau récapitulatif des décisions relatives aux formations de recherche

Décisions

  • Décisions portant création d'unités de recherche
  • Décisions portant création d'unités de service
  • Décisions portant prorogation d'unités de recherche
  • Décisions portant prorogation d'unités de service
  • Décisions diverses unités de recherche et unités de service

2014

Tableau récapitulatif

Tableau récapitulatif des décisions relatives aux formations de recherche

Décisions

  • Décisions portant création d'unités de recherche
  • Décisions portant création d'unités de service
  • Décisions portant prorogation d'unités de recherche
  • Décisions portant prorogation d'unités de service
  • Décisions diverses unités de recherche et unités de service
  • Décision portant création d'une unité Ad Hoc

2013

Tableau récapitulatif

  • Tableau récapitulatif des décisions relatives aux formations de recherche

Décisions

  • Décisions portant création d'unités de recherche
  • Décisions portant création d'unités de service
  • Décisions portant prorogation d'unités de recherche
  • Décisions portant prorogation d'unités de service
  • Décisions diverses unités de recherche et de service
  • Décision fermeture unité de recherche

 2012

Tableau récapitulatif

  • Tableau (46,5 ko)récapitulatif des décisions relatives aux formations de recherche

Décisions

  • Décisions (1,6 Mo) portant création d'unités de recherche
  • Décisions (221,7 ko) portant création d'unités de service
  • Décisions (981,7 ko) portant prorogation d'unités de recherche
  • Décisions (288,3 ko) diverses unités de recherche
  • Décisions (67,7 ko) diverses unités de service

2011

Tableau récapitulatif

  • Tableau récapitulatif des décisions relatives aux formations de recherche

Décisions

Nota bene : l'Inserm n'établit plus de décisions de fermeture de formations de recherche à compter du 1er janvier 2011. Les formations arrivées à échéance au 31 décembre 2010 qui ne font pas l'objet d'une prorogation à compter du 1er janvier 2011 sont fermées de jure. Une liste des unités fermées est néanmoins définie dans le tableau récapitulatif ci-dessus.

  • Décisions (1,2 Mo) portant création d'unités de recherche
  • Décisions (285,8 ko) portant création d'unités de service
  • Décisions (745,8 ko) portant prorogation d'unités de recherche
  • Décisions (34,7 ko) portant prorogation d'unités de service
  • Décisions (253,9 ko) diverses

2010

Tableau récapitulatif

  • Tableau (42,8 ko) récapitulatif des décisions relatives aux formations de recherche

Décisions

  • Décisions (2,0 Mo) portant création de formations de recherche et nomination de leur directeur
  • Décisions (1,4 Mo) portant fermeture d'unités de recherche
  • Décisions (1,6 Mo) portant prorogation d'unités de recherche et aux mandats des directeurs d'unité

 2009

Tableau récapitulatif

  • Tableau (39,1 ko) récapitulatif des décisions relatives aux unités de recherche

Décisions

  • Décisions (1,7 Mo) portant création d'unités de recherche et nomination des directeurs d'unité
  • Décisions (1,9 Mo)portant fermeture d'unités de recherche
  • Décisions (1,5 Mo) relatives à la prorogation d'unités de recherche et aux mandats des directeurs d'unité
  • Décisions (287,2 ko) diverses relatives aux unités de recherche

2008

Tableau récapitulatif

  • Tableau (42,1 ko) récapitulatif des décisions relatives aux unités de recherche

Décisions

  • Décisions (1,7 Mo) portant création d'unités de recherche et nomination des directeurs d'unité
  • Décisions (793,9 ko) portant fermeture d'équipes de recherche (transformées en unités)
  • Décisions (1,6 Mo) portant fermeture d'unités de recherche
  • Décisions (925,2 ko) relatives à la prorogation d'unités de recherche et aux mandats des directeurs d'unité
  • Décisions (615,2 ko) diverses relatives aux unités de recherche

Avertissement
Les modalités de mise en ligne des décisions ne nous permettent pas d'en certifier le contenu. Les documents ainsi publiés n'ont donc qu'une valeur informative. Une copie du document papier peut être obtenue auprès du Département des Affaires Juridiques.

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Mis à jour le 4 octobre 2016

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