Organisation générale

Cette rubrique est consacrée à l'organisation de l'Inserm telle qu'elle résulte des décrets et arrêtés pris par le ministre en charge de la Santé et le ministre en charge de la Recherche, tutelles de l'établissement, en application du décret n°83-975.
Vous pouvez compléter votre connaissance de l'Inserm en consultant les décisions du président directeur général portant organisation de l'Institut, en ce qui concerne son siège, ses délégations régionales, ses formations de recherche et les autres structures, comités et commissions.

Direction

Yves Lévy a été nommé Directeur général de l'Inserm par décret, le 12 juin 2014.

  • Consulter la décision portant délégation de signature du directeur général délégué
  • Consulter la décision (19,9 ko) portant nomination d'un chargé de mission "Politique des cadres"
  • Consulter les décisions (51,3 ko) portant nomination des Conseillers du Président-directeur général de l'Inserm

Instituts thématiques

Les instituts thématiques sont créés par délibération du conseil d'administration après avis du conseil scientifique pour assurer, dans le champ d'intervention de l'institut, la coordination et l'organisation de la recherche par grands domaines, au-delà des activités des seules formations de recherche relevant directement de l'institut.
L’Inserm compte actuellement 10 instituts...

Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales (ANRS)

En application de l'article 8 du décret n°83-975, le Conseil d'administration de l'Inserm délibère sur la création d'agences ou de services contribuant à l'accomplissement des missions de l'institut et la fixation de leurs règles d'organisation et de fonctionnement.

Depuis le 1er janvier 2012, l'ANRS est une agence autonome au sein de l'Inserm. Elle est dirigée par un directeur nommé par arrêté conjoint du ministre chargé de la recherche et du ministre chargé de la santé, sur proposition du président de l'institut.

Un conseil d'orientation, présidé par le Président-directeur général de l'Inserm est mis en place. Ce conseil comporte des membres de droit représentant des organismes intervenant dans le domaine d’activité de l'agence, des personnalités extérieures désignées par le Président-directeur général de l'Inserm, ainsi que des personnalités qualifiées nommées conjointement par le ministre en charge de la santé et le ministre en charge de la recherche.

Un conseil scientifique, dont les membres sont désignés par le Conseil d'orientation émet des avis sur les grandes orientations scientifiques de l'agence et sur l'ensemble de ses actions, et établit le bilan des travaux effectués.

Pour en savoir plus

  • Consulter la délibération (207,0 ko) du Conseil d'administration portant création de l'ANRS
  • Consulter l'arrêté de nomination du directeur de l'ANRS
  • Consulter la délégation de pouvoir (265,3 ko)consentie, par le Président-directeur général de l'Inserm, au directeur de l'ANRS
  • Consulter les décisions (66,3 ko) de nomination des membres du Conseil d'orientation
  • Consulter les décisions (175,9 ko) de nomination et délégation de signature consenties par directeur de l'ANRS

Instances de fonctionnement

Conseil d'administration

Conseil scientifique

Commissions scientifiques spécialisées

Présentation (120,6 ko)

Mandature 2016 - 2021

  • Délibération du Conseil d'administration de l'Inserm portant création des CSS

Mandature 2012 - 2016

  • Délibération (83,7 ko)du Conseil d'administration de l'Inserm portant création des CSS
  • Fonctionnement : décision n°11-394 (486,3 ko)du Président-directeur général définissant le fonctionnement et la modalités d'élection des CSS
  • Composition : procès-verbal (293,7 ko)des élections (membres élus) et décisions (194,9 ko) du Président-directeur général portant nomination des membres des CSS (membres nommés)

Commission accompagnement de la recherche (CAR)

Mandature 2016 - 2021

  • Délibération du Conseil d'administration de l'Inserm portant création de la CAR

Mandature 2012 - 2016

  • Délibération (43,2 ko) du Conseil d'administration de l'Inserm portant création de la CAR
  • Composition : procès-verbal (895,7 ko)de décompte des voix et d'attribution des sièges (membres élus), procès-verbal (1,4 Mo)de désignation des membres élus et aux résultats des tirages au sort (membres élus) et décisions (27,6 ko)du Président-directeur général portant nomination des membres de la CAR (membres nommés)

Commissions administratives paritaires

Les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ont été instituées par l' arrêté du 8 février 2001 (164,7 ko) modifié par l' arrêté du 27 février 2004 (44,6 ko) en application du décret n°82-451 du 28 mai 1982 modifié relatif aux Commissions administratives paritaires.

Délégations régionales

Dans les régions où sont implantées plusieurs formations de recherche, le Président peut nommer des délégués régionaux. Les délégués régionaux représentent, dans leur circonscription, le Président de l’Inserm. Ils bénéficient à ce titre de délégations de pouvoir et de signature.
Il existe actuellement 13 délégations régionales...

Formations de recherche

Consulter la décision (662,2 ko) "Unités de recherche et autres formations de l'Inserm"

Consulter les décisions relatives aux formations de recherche de l'Inserm

Mis à jour le 4 octobre 2016

Voir Modifier Créer ici